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Journal n°8537
du 7 mai 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1681 du 29 avril 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Marjorie Crovetto, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire l...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Municipal n° 2021-944 du 10 mars 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Mai...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3937 du 16 octobre 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Karyn Ardisson Salopek, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire l...
Journal n°8506
du 2 octobre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3412 du 25 septembre 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Camille Svara, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le me...
Journal n°8502
du 4 septembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2985 du 31 août 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.M. Jean-Marc Deoriti-Castellini, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du...
Journal n°8500
du 21 août 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2977 du 17 août 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.M. Nicolas Croesi, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mer...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2254 du 29 juin 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Françoise Gamerdinger, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mard...
Journal n°8489
du 5 juin 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1757 du 28 mai 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Marjorie Crovetto Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire les...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1137 du 10 mars 2020 abrogeant l'arrêté municipal n° 2020-944 du 2 mars 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2020-944 du 2 mars 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions d...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Arrêté Municipal n° 2020-975 du 2 mars 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.M. François Lallemand, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 12...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Arrêté Municipal n° 2020-944 du 2 mars 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.M. François Lallemand, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le lundi 16&...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Arrêté Municipal n° 2020-241 du 3 février 2020 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du merc...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-5241 du 20 décembre 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Karyn Ardisson Salopek, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du jeu...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4880 du 6 décembre 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.M. Jacques Pastor, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mer...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4879 du 29 novembre 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.M. Jean-Marc Deoriti-Castellini, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le...